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Action nationale pour le 29 Mai 2015 : 10 ans de trahison du référendum.

INSURRECTION PACIFIQUE

     « Là où il y a une volonté, il y a une voie »

Opération #NonCestNON
vendredi 29 mai, 19:00

Partout, sur les photos de profils, les couvertures facebook, les forums et articles de blog……

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Alerte sur un nouvel abus bancaire

Tout sur le flash info de Mai 2015

Pourquoi les banques ferment elles autant de « petits comptes » depuis quelques mois ?

Nous recevons chaque jour des appels téléphoniques de toutes les régions de France pour demander « Ont-ils le droit de fermer mon compte » alors même qu’il n’y a pas d’incident. Quand il y a des incidents, on pourrait comprendre, mais là….. Je me suis posé la question et sans doute ai-je trouvé la réponse.
C’est parce qu’il y a une nouvelle règlementation qui est entrée en vigueur au 1er Avril pour les particuliers. Quant aux professionnels l’Etat s’en moque. Il ne s’occupe que du CAC 40.
Elle impose des obligations et la meilleure façon d’y échapper est de fermer les comptes.
Comme quoi : quel que soit la règlementation, les banksters la détournent !

Cliquez ici pour la suite sur le flash info de Mai 2015

Je sais. Vous n’aimez pas voir les vérités en face…

Alain Bousquet
 Alain Bousquet, Président FNACAB, avocat.
Lisez cet article, il est parfait et selon moi criant de vérité. Tant pis pour ceux qui veulent se contenter des propos lénifiants des entreprises de désinformation. N’est ce pas les médias!

Il faut sortir de l’euro et de l’UE avant un défaut de paiement

Comment argumenter un recours devant un juge pour obtenir le remboursement de tout ou partie des frais

Comment argumenter un recours devant un juge pour obtenir le remboursement de tout ou partie des frais bancaires prélevés sur votre compte ? deux cas de figure peuvent se présenter:

Vous êtes un particulier ou un professionnel. L’argumentation sera différente mais en partie seulement.

Les banques soutiennent qu’elles peuvent pratiquer une tarification comme bon leur semble dès lors qu’elles ont porté à la connaissance du client le montant des frais qui seront perçus à l’occasion de la vie du compte. Et si elles ont communiqué chaque année au client les augmentations et évolutions du tarif.

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II) Argumentation juridique pour un professionnel

(C’est moins facile mais toute la première partie de l’argumentaire est utilisable. Je la rappelle ci après)

Les banques soutiennent qu’elles peuvent pratiquer une tarification comme bon leur semble dès lors qu’elles ont porté à la connaissance du client le montant des frais qui seront perçus à l’occasion de la vie du compte. Et si elles ont communiqué chaque année au client les augmentations et évolutions du tarif.

Mais ce n’est pas aussi simple. Elles oublient que la loi prévoit que, si les conventions font la loi des parties,  « elles doivent être exécutées de bonne foi »selon l’art 1134 du code civil. Ainsi quand la banque vide le compte d’un client avec une accumulation de frais sans prendre la peine de proposer une solution viable et équitable, elle n’est pas de bonne foi puisque son devoir professionnel est de proposer la solution la meilleure pour le client comme tout autre professionnel doit le faire.

Et l’art 1135 précise: « Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l’équité, l’usage ou la loi donnent à l’obligation d’après sa nature. »

L’ouverture d’un compte résulte d’une convention signée avec le banquier qui implique qu’on lui fait confiance pour entretenir des relations clients-commerçants respectueux des intérêts de chacun. Si le banquier ne conseille en rien son client, c’est une rupture de la relation de confiance et c’est de la mauvaise foi. Cela signifie que le banquier ne considère le client que comme une source de profit, même avec les moyens les plus discutables.

Enfin, cette relation doit aussi être examiné au regard de l’art 1131 du code civil : »L’obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet. »

Et la question se pose de la cause du contrat passé avec la banque. La cause du contrat conclu avec une banque plutôt qu’une autre est causé sur la confiance qu’a le client que la banque choisie sera attentive à ses intérêts. La confiance du client dans sa banque est d’ailleurs explicitement demandé par la banque qui affuble ses employé(e) du titre de « conseiller de clientèle »; elles font toutes des campagnes de publicité sur ces thèmes. Or il n’en est rien en pratique si la banque se réduit à un ordinateur qui tourne tout seul en accumulant des frais généralement au moment où le cocontractant est en difficulté. Alors qu’une des attributions du banquier est de soutenir raisonnablement son client dans les mauvaises passes sans faire du soutien abusif.

Or les frais bancaires n’ont pas de justification véritable si ce n’est que les banques ne gagnent plus d’argent avec les crédits dont les taux d’intérêt ne sont plus rémunérateurs. La rémunération des banquiers a toujours été les intérêts de l’argent prêté.

Les prêts consentis le sont à des taux trop bas. Sauf pour les découverts et les tout petits prêts.

La juste rémunération du banquier, c’est le taux d’intérêts. Ainsi quand il paye au delà du découvert, il perçoit un intérêt très élevé. S’il prélève une « commission » supplémentaire, c’est faire payer deux fois le même service. Ce paiement n’est pas causé.

D’autre part, depuis les 25 dernières années elles compensent par les frais leur perte sur les taux d’intérêts. Ainsi le client même s’il n’emprunte pas paye le service rendu à ceux qui s’enrichissent en faisant de bonnes affaires avec l’argent prêté sans payer le juste prix du service rendu. Cette évidence n’est pas contestable. Devant ce problème qui est devenu une catastrophe sociale, l’Etat a adopté des réformes insuffisantes mais qui vont dans le sens d’un plus grand contrôle.

Que dit le code monétaire pour le professionnel?

C’est l’art L 312-1-6 créé par la loi du 26 juillet 2013 qui fixe le cadre:

 « La gestion d’un compte de dépôt pour les personnes physiques agissant pour des besoins professionnels est réglée par une convention écrite entre le client et son établissement de crédit.

Les principales stipulations que cette convention de compte doit comporter, notamment les modalités d’accès à la médiation, sont précisées par un arrêté du ministre chargé de l’économie. »

Et c’est l’arrêté du 1er septembre 2014 qui définit les modalités d’application de la loi. Vous noterez la bureaucratie que ces dispositions entraînent. Notez que ces dispositions sont applicables depuis le 1er avril 2015.

ARRETE
Arrêté du 1er septembre 2014 relatif à la convention de compte de dépôt pour les personnes physiques agissant pour des besoins professionnels
Publics concernés : les personnes physiques agissant à des fins professionnelles, les établissements de crédit.Objet : convention de compte de dépôt pour les personnes physiques agissant à des fins professionnelles.

Entrée en vigueur : 1er avril 2015.
Notice : l’article L. 312-1-6 du code monétaire et financier dans sa rédaction issue de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 vise à améliorer les relations entre les établissements de crédit et leur client. Il impose l’existence d’une convention de compte, régie par écrit, entre une banque et un professionnel personne physique. L’arrêté énumère les principales stipulations que cette convention doit comporter et retient cinq catégories d’informations : i) informations relatives au prestataire de services de paiement, ii) informations relatives au compte de paiement, iii) informations relatives à la communication entre le prestataire et son client, iv) conditions tarifaires et v) dispositions générales relatives à la convention de compte (durée, voies de recours et dispositifs de médiation le cas échéant).
Références : ce décret est pris pour application de l’article 59 de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 (codifié à l’article L. 312-1-6 du code monétaire et financier).
Le ministre des finances et des comptes publics,
Vu le code monétaire et financier, notamment son article L. 312-1-6, résultant de larticle 59 de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 ;
Vu l’avis du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière en date du 7 juillet 2014,
Arrête :

Article 1 En savoir plus sur cet article…

Tout compte de dépôt ouvert à une personne physique agissant pour des besoins professionnels fait l’objet d’un contrat en application des dispositions de l’article L. 312-1-6 du code monétaire et financier ; ce contrat mentionne explicitement les termes : « convention de compte ».

Article 2 En savoir plus sur cet article…

Le contrat mentionné à l’article 1er comporte au moins les informations suivantes :
1. Informations relatives à l’établissement de crédit :
Les coordonnées de l’établissement de crédit : son nom, l’adresse de son siège social ou de son administration centrale et, le cas échéant, l’adresse de son agent ou de sa succursale, et toutes les autres adresses, y compris l’adresse de courrier électronique, à prendre en compte pour la communication avec l’établissement de crédit.
2. Informations relatives au compte de dépôt :

– les modalités de souscription de la convention ;
– les conditions d’accès au compte de dépôt et les conditions d’ouverture de ce compte ;
– les modalités de fonctionnement du compte de dépôt et le cas échéant les différents comptes de dépôt pouvant être ouverts par le client ;
– les différents services offerts au client et leurs principales caractéristiques, le fonctionnement des moyens de paiement associés au compte le cas échéant, y compris par renvoi à des conventions spécifiques ;
– délai maximal d’exécution des ordres de paiement ;
– les modalités d’opposition ou de contestation aux moyens de paiement associés au compte le cas échéant ;
– les modalités de procuration, de transfert ou de clôture du compte ;
– lorsqu’un compte de dépôt est ouvert par un établissement de crédit désigné par la Banque de France en application de larticle L. 312-1 du code monétaire et financier, la fourniture gratuite de l’ensemble des produits et services énumérés à l’article D. 312-5 du code monétaire et financier relatif aux services bancaires de base.

3. Informations relatives à la communication entre le client et l’établissement de crédit :

– les modalités de communication entre le client et l’établissement de crédit ;
– les obligations de confidentialité à la charge de l’établissement de crédit.

4. Conditions tarifaires :
Le renvoi aux conditions applicables aux opérations relatives à la gestion de dépôt remises dans un document spécifique ou dans la convention de compte, en particulier le taux des crédits en compte et le cas échéant, les dates de valeur.
5. Les dispositions générales relatives à la convention de compte :

– durée de la convention ;
– conditions de modification de la convention de compte et de clôture du compte ;
– droit du contrat applicable, juridiction compétente, voies de réclamation et de recours ;
– lorsqu’un dispositif de médiation est prévu, modalités de saisine du médiateur compétent dont relève l’établissement de crédit ;
– les coordonnées et l’adresse de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Article 3 En savoir plus sur cet article…

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er avril 2015.

En conclusion, un professionnel doit utiliser tout l’argumentaire qui précède.

C’est quand même en vous basant plus sur les principes de la première partie, principes prescrits par le code civil que vous aurez le plus de chance d’être entendu. Cette partie du code civil date de la codification napoléonienne. Comme quoi on ne fait pas mieux.

Bienvenue sur notre site.

Pour nous joindre, une permanence téléphonique est à votre disposition:contactez-fnacab

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1 80% de ceux qui ont appliqué nos stratégies ont obtenu satisfaction.

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Depuis 23 ans (1994) nous sommes tous les jours à votre écoute. 2015 est l’année de notre 21 ème anniversaire.

Pour vous aider à résoudre votre problème

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 On vous attend. Ensemble on sera encore plus fort.

Vous nous faites le plaisir de visiter notre site parce que vous cherchez une solution à vos problèmes bancaires. L’association est là pour vous aider mais réfléchissez à la façon dont vous pouvez participer à cette association car la solution définitive aux problèmes des abus bancaires passe par une action collective. Une fois réglé, le même problème ou un autre revient quelques temps après. La machine ne s’arrête jamais. C’est les lois qu’il faut changer. N’oubliez pas de visiter toutes les pages, vous trouverez probablement les réponses que vous cherchez.

Pourquoi avons nous créé la Fédération Nationale des Associations Contre les Abus Bancaires ?

  1. Pour permettre à tous ( association, entreprise, syndicat, club, particulier, profession libérale commerçant) de se retrouver dans une organisation puissante et efficace afin de mettre leurs moyens en commun et créer un lobbying puissant.
  2. Pour aider l’usager de  banque à régler ses problèmes face aux abus du système bancaire. Groupons nos énergies. Ne rester pas seul face à votre banquier.

Les fondateurs de la Fnacab savent que : Tout est possible.Seules sont perdues d’avance les batailles qu’on ne livre pas ! 

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Vous aimez les bonnes nouvelles? En voila une.

Les banquiers millionnaires se comptent en centaines dans les groupes français

Enfin une bonne nouvelle, le nombre d’employés millionnaires a augmenté dans les banques françaises entre 2012 et 2014.

Pas de crise pour eux. D’ailleurs ceux qui parlent de crise sont des grincheux et des défaitistes. C’est que leur ordinateur est mal réglé. Les banques ont 80 000 000 millions de comptes ouverts en France. Chaque jours l’ordinateur prélève automatiquement la dîme qui leur est due. Pourquoi se gêner puisque personne ne dit rien. Après tout, ces millionnaires se cassent la tête pour faire rentrer les milliards.

Pendant que je perds mon temps à rédiger cet article, eux, ils ont encaissés au moins: 800 millions d’euros en quelques minutes sans rien faire d’autre que de laisser tourner un ordinateur.

Rien que dans une journée, en moyenne, 50 appels téléphoniques de toutes les régions de France nous sont adressés  par les détenteurs de compte sur lesquels sont prélevés des frais bancaires de toutes sortes. Et quand vous appelez, c’est que vous êtes désespérés tellement votre situation est, la plupart du temps, dramatique. La page du site la plus visitée est celle des frais bancaires.

Des client(e)s dont les ressources sont souvent de 800€/mois voient leur compte amputé de 300/mois. Des petites entreprises se voient prélevées de 8000€ et plus par an.

En savoir +

Pour les banques, c’est Noël tous les jours.

Cet article a été publié en mai 2015. Il toujours d’actualité. La BCE a depuis augmenté la durée et les sommes.
La Banque Centrale Européenne offre 1 140 milliards d’euros aux banque.

(source http://www.democratie-socialisme.org/spip.php?article3549 ) même si ce site est politisé, il n’en demeure pas moins que l’information est vraie.

« Le pactole continuera de couler pour les banques avec le « quantitative easing » (« QE ») de 1 140 milliards d’euros annoncé par Mario Draghi, sans la moindre garantie que ce pactole profitera à l’ « économie réelle ». C’est la même méthode que pour le pacte de responsabilité : rien n’est exigé des banques, une totale confiance leur est faite pour qu’elles choisissent de prêter aux entreprises et aux particuliers, plutôt que de continuer à gonfler les bulles spéculatives.

La principale limite du plan Draghi tient à l’absence de plan de relance de l’économie en Europe. La politique européenne ne marche que sur une jambe, la politique monétaire. Il lui faut, absolument, une autre jambe, la politique budgétaire. Le 22 août, Mario Draghi, lui-même, avait estimé que le « QE » qu’il prévoyait ne serait efficace qu’accompagné d’une relance budgétaire.

Cette relance, ce n’est pas le « Plan Juncker » qui pourra l’assurer. Il repose en tout et pour tout sur 21 milliards d’euros de fonds publics (dont 6 milliards d’argent frais !) et a, à peu près, autant de consistance que le « pacte de croissance » de François Hollande de 2012, bâti sur la même chimère de mélange d’argent public et d’argent privé. Un « pacte » dont les effets ont été nuls et dont personne ne parle même plus aujourd’hui.

La transmission de cette politique à l’économie réelle dépendra donc des choix que feront les banques.

Pourquoi les banques choisiraient-elle de prêter aux entreprises alors qu’elles ne savent pas si, demain, ces entreprises, faute de débouchés, dans une économie déprimée, ne feront pas faillite ? Pourquoi les banques choisiraient-elle de faire crédit (auto, logement…) à des particuliers dont elles ne savent pas s’ils auront toujours, demain, un emploi ?

Les banques, pour ceux qui l’ignoreraient encore, ne sont pas guidées par la philanthropie mais par la recherche de la rentabilité (et pas n’importe laquelle) ! Avec les politiques d’austérité et les « réformes structurelles » qui étranglent l’économie, comment les banques pourraient-elles ne pas choisir d’utiliser les centaines de millions d’euros qui leur seront versés en contrepartie du rachat massif de titres de la dette publique, à spéculer, à alimenter l’économie casino ? Pour les banques, c’est Noël à Francfort ! »

Sommes-nous dans l’anti-chambre d’une dictature de la Haute Finance ?

ai 7, 2015/0 Commentaires/dans Articles des éconoclastes, Publications /par Liliane Held-Khawam
Un grand nombre de financiers ne savent plus à quel prix Nobel se vouer. Les ponctions sur l’épargne et donc sur les retraites et autres assurances-vie, appelées élégamment taux d’intérêts négatifs, ont suscité un tollé mondial. Mais le silence prévaut du côté des élus qui évitent depuis de trop nombreuses années toute confrontation avec la Haute Finance (HF).

Des voix professionnelles sont donc venues s’ajouter à celles qui grondaient déjà sur le net donnant plus de crédit à la thèse selon laquelle un petit groupe censé représenté « 1% » de la population détiendrait 50% des richesses mondiales serait en passe de prendre le pouvoir politique mondial. Lire la suite

La bataille n’est pas encore perdue.

Chers amis,

Permettez une opinion personnelle.

Les abus bancaires sont comme la couardise, ils touchent presque tout le monde. Je veux bien admettre qu’on soit désarmé devant ce phénomène, mais quand même…Que pensez de cette masse de victimes pas forcément désargentées, qui courbent l’échine et font semblant de trouver normal le système. Mais quand on cause avec eux, on constate qu’ils attendent le messie qui va les sauver.

Eux, ils se sont mobilisés sans attendre un miracle alors qu’à l’exception d’un seul ils n’avaient aucun problème.

Eux, ils se sont mobilisés sans attendre un miracle alors qu'à l'exception d'un seul ils n'avaient aucun problème.

Eux, ils se sont mobilisés sans attendre un miracle alors qu’à l’exception d’un seul ils n’avaient aucun problème.

Le Messie, chers amis, il est déjà venu, il y a 2000 ans, et il a dit de belles choses. Mais ceux qui pensaient qu’il venait pour régler des questions temporelles telle que la dureté de l’occupation romaine, ont été déçus. Ils attendent toujours.

Alors si vous pensez qu’un messie va arriver pour régler tous les problèmes, rendez vous dans cinq ans pour compter les nouveaux cocus.

Nous sommes quelques uns à penser que « là ou il y a une volonté, il y a une voie », que « seules les batailles qu’on ne livrent pas sont perdues d’avance ».

C’est pourquoi on s’est mobilisé pour combattre un système inacceptable.

Mes amis sachez qu “On ne devient pas vieux pour avoir vécu un certain nombre d’années, on devient vieux parce qu’on a déserté son idéal. Les années rident la peau ; renoncer à son idéal ride l’âme.”

Et aujourd’hui, et “En ce moment, beaucoup de gens ont renoncé à vivre. Ils ne s’ennuient pas, ils ne pleurent pas, ils se contentent d’attendre que le temps passe. Ils n’ont pas accepté les défis de la vie et elle ne les défie plus.”

Notre génération a failli. Avant de mourir, nous avons encore le temps de nous racheter. D’agir, d’agir et d’agir encore pour sauver ce qui peut l’être.

Honneur à ceux qui se sont mobilisés. A l’exception d’un seul, tous les autres n’avaient pas de problèmes personnels. Honneur à eux.

Olivier Delamarche : « Pire qu’une religion… l’euro est devenu un extrémisme religieux »