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Archives Mensuelles: septembre 2020

Blanchiment : une enquête journalistique secoue les banques — Boston!

Une vaste enquête journalistique lève le voile sur les pires pratiques des banques les plus prestigieuses de la planète. Des montants astronomiques d’argent sale ont transité durant des années par les plus grandes institutions bancaires du monde, révèle une enquête internationale du Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ), qui dénonce les carences de la régulation […]

Blanchiment : une enquête journalistique secoue les banques — Boston!

Voici comment une société sans argent liquide affecterait votre vie de tous les jours — Aphadolie

Avez-vous déjà pensé aux ramifications d’une société sans cash ? Je parle des effets réels, à la première personne, et non d’une théorie de conspiration éphémère ou d’une éventuelle prophétie biblique. C’est une mauvaise nouvelle pour de nombreuses raisons, dont la moindre n’est pas la façon dont elle affecterait la vie quotidienne.   Voici […]

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BNP PARIBAS, sa filiale condamnée pour « pratique commerciale trompeuse » …

par le tribunal correctionnel de Paris. Plus exactement c’est sa filiale principale Helvet Immo qui est condamnée pour « pratique commerciale trompeuse » et « recel » de ce délit pour la commercialisation. Amende: 187.500€, correspondant au maximum de l’amende possible. Condamnée également à 120 millions d’euros de dommages et intérêts à verser à 1.300 parties civiles. Cette condamnation est assortie de l’exécution provisoire. La banque a été déboutée de sa demande de suspension de exécution provisoire par la cour d’appel de Paris.  

Certains clients ont fait le choix de porter leur affaire devant le tribunal civil et sont allés jusqu’en Cour de Cassation. Ils ont tous perdus. Pour connaître les détails de cette affaire, voir (ICI) ou/et (ICI).

Pourquoi cette différence s’agissant de dossiers totalement semblables?

Cette différence d’appréciation entre la juridiction pénale et la juridiction civile s’explique par le fait que les dossiers présentés sont à la fois les mêmes et à la fois totalement différents dans la « forme » en ce sens que la juridiction civile statue au vu du seul dossier constitué par un seul plaignant et la juridiction pénale dispose d’une enquête menée par des juges d’instruction, des policiers ou gendarmes qui disposent de pouvoirs d’investigation très puissants. Les plaignants peuvent demander des pièces, des contrôles, des expertises et tout cela aux frais de l’état.

En matière civile, les preuves doivent être apportées par les parties elles-mêmes, donc à leur frais. La recherche de preuves coûte cher, parfois très cher et les parties ne peuvent suivre financièrement. En face la banque a la partie belle. Elle peut raconter n’importe quoi à des juges aussi incompétents en matière financière que les clients qui s’adressent à eux. C’est donc au niveau de l’administration de la preuve que le bas blesse. Il faut non pas forcément des réformes, mais la réhabilitation d’une pratique tombée en désuétude à savoir la procédure de l’enquête civile très pratiquée avant l’invention des « preuves par attestation » source d’énormes erreurs judiciaires. Dans ce cas le juge retrouverai des pouvoirs d’investigations. La recherche des preuves serait gratuite.

Lorsqu’un juge d’instruction ou la police est saisi de plusieurs plaintes, il concentre entre ses mains la totalité des témoignages ou des pièces. Il peut constater que tel ou tel élément se retrouve dans tous les cas qui lui sont soumis et dès lors, la parole des plaignants devient très crédible. Elle prend valeur de témoignage pour tous. Et la parole du poursuivi se dévalue et devient mensongère. Une méthode de vente biaisée, quand il est démontré qu’elle fut sans cesse utilisée dans tous les cas, ne peut plus être contestée et son côté illégal est démontré. La condamnation est possible.

Au civil tout est différent et comme il n’y a pas d’enquête, il est très difficile de s’en sortir. Il faut ajouter à cela que les chambres civiles de la Cour de Cassation assure une véritable protection judiciaire au banquier. Leur jurisprudence est telle que les dossiers qui se terminent en faveur d’un client d’une banque sont des exceptions. Et souvent malgré leur victoire, ils sont tout de même perdant au bout du compte.

A la recherche d’un business model bancaire plus efficient. — square.insight

Finyear – le 24 septembre 2020 : La crise du Covid-19 combinée au maintien de la politique des taux d’intérêts négatifs mise en place par la BCE incitent fortement les banques à réfléchir à leur modèle économique et à se transformer afin de trouver de nouvelles sources de revenus et de répondre aux nouveaux besoins […]

A la recherche d’un business model bancaire plus efficient. — square.insight

La dernière stupidité du gouvernement fantoche : les zones « écarlates » — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie

Qu’est-ce qu’une zone écarlate ? C’est une zone super rouge, par opposition aux zones vertes ou aux zones normalement rouges. Dans les zones vertes les Français peuvent vaquer à leurs occupations avec des masques et des gestes barrière, ces symboles du vivre-pas-ensemble ; dans les rouges, il faut faire super attention pour ne pas mourir […]

La dernière stupidité du gouvernement fantoche : les zones « écarlates » — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie

l’assurance-vie va boire la tasse !!

L’assurance-vie à la française va boire la tasse cette année titre l’AGEFI !! Le taux moyen de rémunération des fonds en euros devrait encore baisser en 2020 et se situer entre 1 % et 1,10 %.
L’année 2020 sera donc, et sans surprise, décevante pour les détenteurs de fonds en euros, Il faut donc « aller chercher du rendement » selon la formule consacrée.

Où pourrait-on aller ?……La suite ici

Sur des fonds

Laurence (en Russie) : « Quand je vois ce qui se passe en France, mon coeur se serre » — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie — INSURRECTION PACIFIQUE

« Quand je vois ce qui se passe en France, mon coeur se serre. Ces gens qui enfilent docilement leur muselière, sans être alertés par le fait qu’au plus fort de la crise, provoquée ou non, amplifiée à dessein ou non, les masques étaient introuvables, le gouvernement punissait ceux qui en vendaient et proclamait qu’ils […]

Laurence (en Russie) : « Quand je vois ce qui se passe en France, mon coeur se serre » — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie — INSURRECTION PACIFIQUE

Quand la police catalane tente d’arrêter une dame sans masque… — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie

(MOVIMENTIO 2020, 23 août 2020, via E&R)

Quand la police catalane tente d’arrêter une dame sans masque… — Olivier Demeulenaere – Regards sur l’économie